Des histoires de succession : testament, primogéniture et entail

Récemment, une lectrice du blog m’a posé une question sur l’entail, et je me suis dit qu’il fallait vraiment que je m’y attaque, ça fait trop longtemps que c’est sur ma liste de sujets à aborder…

Pour une fois, je ne vais pas illustrer cette histoire d’entail avec Orgueil et préjugés, mais plutôt avec Downton Abbey, car c’est exactement le même problème. Et comme je peux difficilement en parler sans le comparer constamment à la primogéniture masculine, je vais tâcher de débrouiller tout ça ici une bonne fois pour toutes… 😉

Le contexte

Terres = richesses

Revenons quelques siècles en arrière…

Avant l’Antiquité, la notion de pays n’existait pas. On avait des populations qui évoluaient sur un territoire, tantôt nomades tantôt sédentaires, et qui se géraient de façon locale et à petite échelle. Pendant l’Antiquité, l’empire romain a en quelque sorte donné l’exemple de la puissance qu’on pouvait obtenir en fédérant toutes ces populations éparses sous une même bannière, en sédentarisant et en organisant la vie sociale à grande échelle. Après qu’il se soit ~~cassé la gueule~~ effondré, les peuples européens ont essayé de se réorganiser pour recommencer l’exploit : pendant tout le Moyen-Âge, des rois ou des empereurs se sont hissés à la tête de populations plus ou moins homogènes, les frontières des territoires ont bougé en fonction des guerres et des conquêtes (un petit tour ici pour en savoir plus sur la constitution de l’Angleterre au IXe siècle), les peuples se sont sédentarisés et, par conséquent, ont tout mis en oeuvre pour tirer le plus grand parti possible de la terre, qui est devenue la principale richesse.

Qu’on soit un grand roi ou juste un gentleman sans titre mais moyennement riche, on veut toujours plus de terres pour y mettre du blé, du bétail, des maisons.

ET LES AUTRES RICHESSES, ALORS ? On peut être riche sans obligatoirement posséder de terres. On possède aussi des bijoux, des objets de valeur, des meubles, des bêtes, des marchandises, des véhicules… ou tout simplement beaucoup d’argent liquide !

On a d’un côté les biens immobiliers (ceux qui ne bougent pas physiquement, comme les terres et les maisons), et de l’autre les biens mobiliers (qui peuvent être manipulés et déplacés, comme l’argent, les bijoux, meubles, animaux, objets…).

Dans la société féodale qui s’est mise en place au Moyen-Âge, ce sont les bien immobiliers qui ont le plus de valeur car ils sont pérennes et tangibles, ne risquent pas de disparaître ou d’être volés, et aussi parce qu’ils ont un potentiel agricole vital pour nourrir les populations et faire tourner l’économie.

Les héritiers potentiels

Bien entendu, quand tu as sué sang et eau pour assembler, exploiter et faire fructifier tes terres/biens immobiliers, à la fin de ta vie tu vas tout naturellement souhaiter léguer tout ça à la chair de ta chair : tes enfants. Et après eux, leurs enfants. Et les enfants de leurs enfants. Un grand roi va vouloir instaurer sa propre dynastie, et un gentleman va vouloir transmettre ses terres à ses descendants en souhaitant qu’elles s’agrandissent de génération en génération, pour la prospérité de toute la famille.

Le problème se pose si tu en as plusieurs, des enfants : comment diable vas-tu transmettre ton patrimoine ? Est-ce que tu dois tout partager à parts égales, pour que chacun soit content ? Ou bien tu les récompenses en fonction de leur mérite personnel ? Ou encore, tu donnes tout à celui de tes enfants que tu préfères, au risque de créer des jalousies dignes d’un soap opéra ?

Le testament

Pendant longtemps, on a fait un peu de tout, incluant faire hériter chacun des enfants d’une fratrie, garçons et filles, à parts égales ou pas. La personne rédigeait son testament, par lequel elle indiquait comment elle souhaitait que ses biens soient répartis après sa mort.

Déjà, on va supposer que tu as eu le temps de le faire, ton testament. Parce que si tu t’es frappé la tête contre le linteau d’une porte trop basse et que tu meurs quasiment sur le coup à seulement 27 ans (ne riez pas, ça a été le destin du roi français Charles VIII !), il n’y a peut-être pas de testament et ça va être la foire d’empoigne parmi tes héritiers potentiels.

Mais, même en considérant que tu as couché sur papier tes dernières volontés et que tout le monde va les respecter religieusement, ça pose quand même deux problèmes :

Si tu as des filles, elles vont se marier. Comme la loi fait en sorte qu’un mari devient automatiquement propriétaire des biens de sa femme (voir les détails ici), ça veut dire que les portions de terres que tu as légué à tes filles vont « sortir de la famille »
Si tu penses régler ce problème en ne répartissant tes terres qu’entre tes fils, alors tu n’as plus un seul et beau grand domaine, mais plusieurs petits. Avec en prime des frères qui seront tentés de se disputer entre eux pour récupérer la part du frangin et agrandir la leur.

À l’échelle d’un royaume, la mort d’un roi était toujours une période d’instabilité et de foutoir politique, le temps de désigner celui qui allait lui succéder. Parfois, le roi le faisait lui-même, par testament. Mais parfois, il n’y avait pas de testament, ou alors on n’en tenait pas compte parce que ça n’arrangeait pas les affaires de certains. Alors, qui sera le nouveau roi ? Est-ce que ce sera son fils ? Son autre fils ? Sa fille aînée, née la première de tous ? Sa veuve, qui estime que le royaume est aussi bien à elle ? Le frère du roi qui a une grosse armée ? Son cousin, qui s’est allié avec le royaume d’à côté et a une ENCORE plus grosse armée ?…

Bref… Il fallait faire un peu de ménage dans tout ça, pour les rois comme pour les gentlemans. On s’est donc dirigé vers la nécessité de désigner un seul héritier afin de garder le patrimoine intact, ce qui a donné plusieurs façons d’hériter :

la primogéniture absolue : c’est le premier des enfants qui hérite, quel que soit son genre
la primogéniture masculine : c’est le premier fils qui hérite, mais s’il n’y a aucun fils alors ce sera la première fille
la primogéniture agnatique : c’est le premier héritier mâle qui hérite, typiquement le premier fils, mais s’il n’y en a pas on cherche un autre premier mâle parmi les frères, neveux ou cousins

Mais ce n’était pas encore suffisant. Pour sécuriser encore plus ces précieux patrimoines et leur faire traverser les âges sans jamais sortir de la famille, on a créé une disposition testamentaire toute particulière : l’entail.

Entail

Description

Alors, alors, alors… Parlons-en, de cet entail !

Déjà, précisons qu’un entail est fait pour s’appliquer dans le temps, au fil des générations. Il ne s’agit pas de répondre à un besoin précis du propriétaire actuel, mais plutôt de mettre en place un système qui assure la pérennité du domaine/terres/biens immobiliers au sein de la famille.

Ça fonctionne comme une fiducie : le bien placé sous entail n’est plus la propriété d’un individu, mais devient une sorte d’entité indépendante dont le propriétaire a l’usufruit, mais avec laquelle il ne peut pas faire ce qu’il veut. Typiquement, il ne peut pas le vendre, ni même en vendre juste une partie, il ne peut pas le diviser entre ses différents enfants… Ça appartient à la « famille » (au sens large), et à sa mort il devra simplement passer le tout au prochain héritier de cette famille qui, à son tour, profitera du bien sans le dénaturer, et le passera au prochain, et ainsi de suite.

Dans la description de l’entail, on va donc préciser ce que le propriétaire peut ou ne peut pas faire avec, et on va également préciser quels sont les critères nécessaires pour qu’un descendant puisse hériter : si on exige que ce soit obligatoirement un homme, ou si, au contraire, c’est exclusivement une femme, ou – pourquoi pas – d’autres critères d’ascendance ou de descendance. Ça permet d’inclure ou d’exclure des gens de la succession.

C’est bien souvent à l’occasion d’un mariage qu’on va décider ou non d’établir un entail, pour déterminer ce qu’on va faire, sur le long terme, du patrimoine ainsi constitué par les possessions de Monsieur et la dot de Madame. Et, figurez-vous que c’est exactement ce qui est raconté dans Downton Abbey… (wouah ! quelle transition de fou ! 😉 )

L’entail dans « Downton Abbey »

Point de départ : Robert Crawley, comte de Grantham, à la tête du manoir et du domaine de Downton Abbey, a trois filles, mais pas de fils. Or, il se trouve que le domaine est placé sous un entail qui stipule qu’il ne peut être transmis qu’à un héritier mâle. Dans le cas des Crawley, c’est un de leurs cousins qui héritera, alors pour tirer le meilleur parti de la situation, Robert l’a fiancé avec sa fille aînée, Mary (comme ça, c’est un peu comme si elle allait hériter elle-même) (une petite odeur d’Orgueil et préjugés, ici… 😉 ). Mais, drame ! Ledit cousin meurt dans le naufrage du Titanic. Arrive alors le prochain héritier masculin sur la liste, un cousin éloigné nommé Matthew Crawley, que les Crawley n’ont jamais vu et rejettent déjà en bloc…

Downton Abbey a été placé sous entail par le père de Robert. La raison, c’est qu’on est au tournant du XXe siècle, que l’aristocratie anglaise n’est plus aussi riche qu’avant, et que pour renflouer les caisses du domaine Robert s’est résolu à épouser une héritière américaine, Cora (ils ont la chance d’être très heureux en ménage, mais au départ ce n’était qu’un mariage d’argent) (voyez ici à propos des dollar princesses, ces riches roturières américaines venues épouser des nobles britanniques désargentés). Comme Cora a apporté une dot très conséquente, le père de Robert a voulu s’assurer que cet argent resterait pour toujours fusionné avec le domaine de Downton Abbey, et que seul un héritier masculin (ils imaginaient tous que le couple aurait au moins un fils ensemble) pourrait recevoir l’ensemble du patrimoine : domaine, argent et titre de comte.

ET CETTE HISTOIRE DE COMTE ? Ça n’a rien à voir avec le sujet de cet article, car un titre de noblesse est un titre, justement, pas un bien immobilier. Sachez tout de même que, dans la majorité des cas, un titre se transmet d’homme à homme par primogéniture agnatique (les cas de femmes titrées existent mais sont rares, voyez ici).

Ça signifie qu’à la mort de Robert Crawley, le domaine de Downton Abbey sera transmis au premier héritier masculin en vertu de l’entail, et le titre de comte sera transmis au premier héritier masculin en vertu de la primogéniture agnatique. Ce sont deux systèmes différents qui s’appliquent, mais on arrive au même résultat : Matthew aurait dû hériter, et comme il meurt en laissant un fils, c’est finalement ce fils qui héritera, à la fois du domaine et du titre.

OH, EN PASSANT… si vous vous demandez pourquoi un château porte le nom d’une abbaye (Abbey), j’avais expliqué ça ici.

Ça se brise, un entail ?

C’est possible, ça dépend comment il a été fait.

Au tout début de Downton Abbey, le premier réflexe des membres de la famille Crawley, à l’annonce de l’arrivée de ce Matthew qui est perçu comme un intrus, c’est de briser l’entail (notamment pour re-séparer l’argent de Cora du reste du domaine, afin que les femmes de la famille soient au moins mises à l’abri financièrement tandis que le nouvel héritier récupère le domaine). Malheureusement, ça ne marche pas. Sans nous donner les détails techniques, on nous dit que le père de Robert a trop bien « serré les noeuds » lorsqu’il a mis en place l’entail : défaire l’entail signifie que l’argent de Cora ne serait plus investi dans le domaine de Downton Abbey, donc ce serait la ruine du domaine.

Alors, oui, un entail, ça se brise, mais ce n’est pas simple. Il faut faire des démarches légales qui ont l’air compliquées (avec les délais, les frais d’avocat, notaire, et tout, et tout), et surtout il faut signer un accord entre l’actuel propriétaire du bien immobilier et le futur héritier, qui doit alors renoncer au privilège que lui donne l’entail. Pas gagné, hein !

C’est comme dire à Matthew :

Bonjour, vous allez un jour hériter du magnifique manoir de Downton Abbey et de son domaine qui fournit un revenu conséquent. La loi dit que c’est comme ça, c’est à vous, c’est votre droit, c’est votre dû, mais nous ça ne nous tente pas trop. Vous voulez bien passer votre chemin ?

Et si…

Dans ces histoires d’héritages, ce qui importe avant tout, c’est de maintenir l’intégralité du patrimoine immobilier. Surtout, éviter à tout prix de le morceler, car si on le découpe en plus petits morceaux on perd en richesse, en puissance, en influence. C’est au Moyen-Âge qu’on pouvait s’enrichir brusquement par ses actes de bravoure, en combattant pour son roi, mais passée cette époque et la Renaissance, la politique est déjà plus stable, et finalement les gens les plus riches – qui le sont déjà et qui cherchent à l’être encore plus – sont ceux qui peuvent compter sur des domaines et des terres à exploiter toujours plus grandes. La plupart du temps, les puissants ne sont pas des « self-made mans », mais plutôt les descendants de vieilles familles qui ont su conserver leurs terres et les agrandir à travers les siècles.

On recherche donc l’intérêt de la famille et des futures générations bien avant l’intérêt des individus, et on va plutôt privilégier les solutions qui maintiennent l’intégrité du patrimoine, quitte à ce que ta fille unique chérie en soit privée et que ce soit un illustre inconnu qui en hérite à sa place. Au moins, l’illustre inconnu porte le même nom que toi, donc l’honneur et le prestige sont préservés.

Par contre, pour ce qui est des biens mobiliers (argent liquide, bijoux, objets de valeur), il y a plus de souplesse. C’est là où des pères vont en profiter pour doter généreusement leurs filles afin qu’elles fassent de bons mariages et soient à l’abri du besoin, ou bien ils vont faire en sorte, par testament, qu’elles héritent de certains bien mobiliers en leur nom propre, afin que le mari ne mette pas la main dessus.

S’il avait brisé l’entail, Robert aurait ainsi pu désigner Mary comme seule héritière de Downton Abbey, mais Matthew se serait retrouvé comte sans terres et sans château, ce qui aurait fait dégringoler la réputation des comtes de Grantham. Autre solution : récupérer l’argent investi de Cora pour le léguer à Mary tout en laissant Downton Abbey à Matthew, mais dans ce cas ce dernier aurait récupéré un domaine ruiné et ça n’aurait pas été mieux non plus.

Pour préserver la grandeur de son nom à travers les générations, Robert a donc préféré tout léguer à Matthew, en donnant à Mary (et ses soeurs) une belle dot pour qu’elles se marient avantageusement et fassent leur vie ailleurs.

En conclusion

Je ne sais pas dans quelle mesure on continue ou pas de favoriser les héritiers mâles dans les grands héritages britanniques d’aujourd’hui (sachant qu’il y a toujours des nobles et de riches gentlemen avec des domaines à passer à leurs descendants). Je sais, par exemple, que l’actuel duc de Devonshire, propriétaire de Chastworth House dont j’ai souvent parlé sur ce blog (ici, par exemple), a hérité de ce domaine en raison de la primogéniture masculine (il a une ou deux soeurs aînées, mais en tant que garçon il était prioritaire sur elles), par contre j’ai l’impression que c’était plus une question de respecter la tradition qu’une obligation légale.

Une chose est sûre : il y aurait encore plein de subtilités à traiter. Parfois, un patrimoine entier se composait de plusieurs éléments, dont une partie était sous entail, l’autre pas, une partie était un douaire (voyez ici) dont on n’hériterait que plus tard, ou alors on stipulait au moment du mariage ce dont le veuf ou la veuve hériterait précisément au décès de l’autre, ou encore on faisait des testaments pour donner ceci ou cela à une personne qui n’était pas un héritier direct… Et il faut songer aussi à tous les cas où aucun testament n’avait été rédigé et où il fallait appliquer certaines lois de succession par défaut, sans parler des contestations et des demandes d’annulation faites par la famille, qui devaient donner des maux de tête aux notaires.

Mais c’est compliqué, tout ça, et mon article est déjà bien trop long, alors je m’arrête là… 😉

SOURCES :
Wikipedia - Primogeniture
Wikipedia - Succession to the Crown Act 2013
Wikipédia - Entail
Wikipedia - Fee tail
Downton Abbey Entailed? Understanding the Complicated Legal Issues
The Downton Abbey Entail… huh?