Comment hériter d’un titre de noblesse britannique

À force de répondre à des questions qui engendrent d’autres questions, j’ai l’impression que je vous amène des infos sur les titres de noblesse dans un ordre complètement arbitraire et un peu confus…

Tant pis ! Je continue sur ma lancée et je vous laisse aller fouiner dans les articles précédents (ici) pour compléter la vision d’ensemble. 🙂

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La création d’un titre de noblesse par lettres patentes

La volonté du souverain

Un monarque qui a réussi à unir différents peuples et territoires sous sa seule autorité n’a pas pour autant le don d’ubiquité : pour régner, il lui faut des délégués qui vont le conseiller dans ses décisions politiques, mais aussi faire la guerre et rendre la justice en son nom sur ces peuples et territoires, d’où le besoin d’avoir des hommes de pouvoir qui lui seront soumis et qui feront tout cela pour lui en échange de privilèges. Autour de l’an 1000, les seigneurs féodaux pouvaient déjà s’appuyer sur leurs barons, et par la suite le système s’est peu à peu complexifié pour devenir les pairies d’aujourd’hui (si les origines de la noblesse britannique vous intéressent, j’en avais parlé ici à propos de la série télé The Last Kingdom)(pour ce qui est la hiérarchie actuelle des rangs de la noblesse je vous renvoie plutôt ici).

Tout ça pour dire que depuis 1388, le souverain anobli ces hommes en rédigeant des lettres patentes, un document officiel décrivant à qui ce titre est destiné, en quoi il consiste – rang, terres, privilèges, appellations – et à quels héritiers le titre devra être transmis par la suite.

UN NOBLE N’EST PAS le propriétaire d’un titre, il n’en est que le porteur pendant une période donnée. Il ne peut donc pas en disposer, ni le vendre, ni décider de le léguer à qui il veut. On a aussi vu la semaine dernière (ici) que c’est pareil pour un noble qui porte plusieurs titres différents : il ne peut pas choisir de les distribuer entre ses enfants selon son bon vouloir, il faudra toujours se soumettre aux instructions des lettres patentes.

Il en va autrement du patrimoine (terres, châteaux, maisons, argent liquide, etc), car cette fois il s’agit de sa fortune personnelle et il peut décider par testament de la distribuer comme bon lui semble. Ou presque… Parce que ses biens pourraient aussi être soumis à diverses contraintes légales prévues pour maintenir ce patrimoine intact afin de le transmettre tel quel à un seul héritier, sans le diviser. J’en ai déjà pas mal parlé au sujet de l’entail, ici.

Bien souvent, donc, ce sera la même personne – le fils aîné – qui recevra à la fois le titre de noblesse et la fortune familiale, mais ce sont deux choses différentes.

Une volonté pas complètement coulée dans le béton

Comme ces lettres patentes expriment la volonté d’un souverain à un instant T, elles ne sont pas soumises aux lois courantes et ne changent pas au fil du temps. Même des siècles plus tard, on continuera à appliquer les conditions décrites au moment de la création du titre, sans rien y changer.

Sauuuuuf… Ben, sauf exceptions, comme toujours. C’est ainsi que le Parlement peut intervenir, dans des cas très occasionnels, pour modifier des lettres patentes, notamment dans le but de sauver des titres de l’extinction.

Par exemple, le duché de Marlborough, créé par la reine Anne en 1702, stipulait qu’il devait être transmis uniquement au premier fils disponible du duc (c’était encore plus sévère que la primogéniture agnative, car il fallait que ce soit obligatoirement un fils, ça n’aurait pas pu être un frère ou un neveu). Mais comme les fils de ce duc moururent tous, on se trouva dès le départ sans aucun héritier possible. Ça la fout mal, quand même, surtout pour un titre aussi important que celui d’un duc ! Le Parlement est donc intervenu en 1706 pour amender les lettres patentes et transformer la transmission en primogéniture masculine, de sorte que c’est la fille aînée du duc qui a finalement repris le titre (devenant ainsi une duchesse suo jure, on a vu ça pour les titres portés par des femmes, ici) avant de le transmettre ensuite à son premier héritier mâle.

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On hérite d’un titre de noblesse… automatiquement ?

Pas tout à fait. Pour que la passation du titre soit effective, il faut l’approbation du Parlement.

Souvenez-vous : l’un des devoirs des nobles est de conseiller leur souverain. Pour cela, ils siègent à la Chambre des Lords afin de participer aux prises de décisions politiques du pays (depuis 1999, la Chambre des Lords ne compte plus que 92 membres élus, mais auparavant c’était une obligation pour tous les nobles d’y siéger, d’où le phénomène de la « saison de Londres » dont on a parlé ici). Au début d’une session parlementaire, soit une fois par an, chaque noble reçoit un writ of summons, c’est à dire une sommation à comparaître qui lui ordonne de se présenter aux dates prévues où la Chambre des Lords se tiendra.

Pour être un noble pleinement actif, il faut donc que celui qui vient d’hériter d’un titre se fasse connaître auprès de la Chambre des Lords afin qu’on lui envoie son writ of summons. Il lui faut alors présenter des preuves (certificats de naissance et de mariage) pour prouver la légitimité de son lien de filiation avec le précédent porteur du titre.

Mais il arrive que la Chambre des Lords détecte un problème et n’émette pas de writ of summons :

• le précédent porteur du titre est mort et personne ne s’est manifesté pour le reprendre : le titre devient dormant jusqu’à ce qu’un héritier se présente
• l’héritier est mineur : il faut avoir 21 ans pour siéger à la Chambre des Lords, donc le titre reste dormant en attendant que l’enfant ait grandi
• l’héritier n’est pas aussi légitime qu’il le prétend : là aussi, le titre devient dormant en attendant qu’une autre personne fasse valoir ses droits et soit reconnue héritier légitime
• il existe deux héritiers aussi légitimes l’un que l’autre : le titre tombe en abeyance en attendant qu’on arrive à les départager (et ça peut prendre des siècles, on en avait parlé ici)
• il n’y a aucun héritier possible : le titre s’éteint définitivement

Par exemple, Frederick Berkeley, 5ème comte Berkeley, a eu à partir de 1785 pas moins de quatre fils, mais son certificat de mariage datait de… 1796. Oups ! Son fils aîné (ainsi que les trois suivants) a donc été considéré comme né hors mariage et n’a pu récupérer le titre de son père. Seul le cinquième fils, né après 1796, a été reconnu héritier légitime par le Parlement.

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Un étranger peut-il hériter d’un titre de noblesse britannique ?

Oui. Par exemple, Bruce Murray est l’actuel 12ème duc d’Atholl, pourtant il est né et vit en Afrique du Sud (deux générations avant, le 10ème duc de cette vieille famille écossaise n’a pas eu d’enfants, ce qui fait que le titre est allé à un de ses cousins qui avait immigré depuis un moment en Afrique du Sud). Comme il n’a plus l’obligation de siéger à la Chambre des Lords depuis la réforme de 1999, Bruce Murray peut continuer à vivre sa vie en Afrique du Sud, même s’il possède un titre, des terres et des droits spécifiques en Écosse.

Pour les États-Unis, c’est un poil plus strict. La Constitution américaine précise bien que tous ses ressortissants sont égaux, et un amendement a même été proposé en 1810 pour faire en sorte qu’un Américain qui accepterait un titre de noblesse soit aussitôt déchu de sa citoyenneté américaine. Attention, cet amendement n’a jamais été adopté, mais cela illustre bien la volonté de l’époque d’abolir la hiérarchie des classes et les privilèges de naissance. Mais alors que les liens entre les États-Unis et le Royaume-Uni étaient plutôt distendus au XIXe, ils se sont resserrés avec l’intervention des Américains en Europe pendant les guerres mondiales, et surtout avec le phénomène des princesse du dollar (on en a parlé ici) qui a fait tout plein de bébés aristocrates mâtinés de sang républicain américain. Et comme l’amendement de 1810 n’a en réalité jamais été adopté, le résultat c’est que, oui, aujourd’hui un Américain peut parfaitement hériter d’un titre de noblesse qui aura toute sa valeur sur le sol britannique et il conservera aussi sa citoyenneté américaine, par contre il ne pourrait pas se faire appeler par son titre ni tenter de faire prévaloir quelques droits ou privilèges que ce soit sur le sol américain.

UNE THÉORIE SUGGÈRE QUE cette tentative d’amendement de 1810 aurait été une réponse au risque posé par un mariage célèbre, celui de Jérôme Bonaparte, le plus jeune des frères de Napoléon, et de Betsy Patterson, une Américaine de Baltimore. Betsy aurait bien aimé faire reconnaître son nouveau statut aristocratique aussi bien par la France que par les États-Unis (on la surnommait d’ailleurs « la duchesse de Baltimore »), mais si ça posait déjà problème pour elle, ça posait encore plus problème pour le fils qu’elle a eu avec Jérôme, et qui se retrouvait citoyen américain par sa mère et possiblement membre de la famille impériale par son père. Finalement, Napoléon a réglé le problème en faisant annuler le mariage, mais du côté des États-Unis, ils ont malgré tout tenté de faire adopter cet amendement, ce qui montre leur volonté de ne jamais avoir d’aristocrates américains.

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Refuser un titre de noblesse, c’est possible ?

Non…

Avant le XXe siècle, il n’était pas possible pour de refuser un titre de noblesse pour lequel on était l’héritier légitime.

À la rigueur, il faudrait imaginer quelqu’un refusant de se manifester auprès du Parlement (et donc, ne siégeant pas) et refusant de se faire connaître ou traiter selon les honneurs dûs à son rang. Dans ce cas, il resterait officiellement le porteur du titre, puisqu’il ne veut pas l’assumer mais que personne d’autre ne peut en hériter à sa place, mais le titre resterait alors en dormance jusqu’à sa mort, moment où il passerait au prochain héritier. Cela dit, ce n’est qu’une théorie, je n’ai pas trouvé d’exemple qui illustre cette drôle de situation.

… enfin, oui, mais seulement depuis 1963

Hé oui, les choses ont changé ! De nos jours, un noble britannique a le droit de renoncer à son titre, qu’il s’agisse d’un titre dont il vient d’hériter, ou bien d’un titre qu’il porte déjà et dont il a décidé de se défaire. Dans les deux cas, on cherchera qui est le prochain héritier pour lui transmettre le titre dont ce noble ne veut pas. C’est une forme d’abdication, et c’est possible depuis que la loi sur les pairies a été modifiée en 1963.

Quelques exemples d’anciens aristocrates :

• Anthony Neil Wedgwood Benn a été vicomte Stangate de 1960 à 1963. Il était l’un des hommes politiques qui a milité pour instaurer ce droit de refuser un titre de noblesse, si bien que dès que la loi est passée, il a renoncé au sien, qui est passé à son fils aîné.
• George Christopher Archibald aurait dû devenir le 2ème baron Archibald à la mort de son père, mais il a refusé. N’ayant pas lui-même d’héritier, son titre est resté dormant le reste de sa vie (des fois qu’Archibald finisse par en produire un, d’héritier, sait-on jamais !), puis il s’est éteint définitivement lorsqu’Archibald est décédé.
• Alex Douglas-Home était le 14ème comte de Home. En 1963, il est devenu Premier Ministre du Royaume-Uni, et comme il était très mal vu qu’un ministre siégeant à la Chambre des communes soit également un noble lié à la Chambre des Lords, et comme – coup de bol – l’amendement venait d’être voté cette année-là, Douglas-Home a renoncé à son titre (qui est allé à son fils) et a pu poursuivre son mandat.
• James Douglas-Hamilton aurait dû hériter du titre de comte de Selkirk de la part de son oncle, en 1994. Mais Douglas-Hamilton était lui aussi engagé en politique à la Chambre des communes, il a été contraint de refuser le titre, qui est toujours dormant aujourd’hui. Cela dit, trois ans plus tard, Douglas-Hamilton a perdu son siège à la Chambre des communes… et est entré quand même à la Chambre des Lords, anobli par la reine qui créa pour lui le titre de baron Selkirk de Douglas. Tout ça pour ça ! 😉

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En conclusion

Je vous ai passé un certain nombre de détails, histoire de simplifier un peu les choses et de les rendre plus digestes. Malgré ça, on sent bien que ce genre de système ne fait que devenir de plus en plus complexe au fil du temps, à mesure que les moeurs évoluent et que les cas particuliers se produisent, ce qui force le souverain et les législateurs à créer sans arrêt de nouvelles lois ou exceptions.

Et encore : imaginez que les pairies de l’Angleterre ne fonctionnent pas toujours exactement de la même façon que celles du Pays de Galles, de l’Écosse et de l’Irlande… Un sacré casse-tête pour tenter d’uniformiser le tout !

SOURCES :
Wikipedia - Letters patent (United Kingdom)
Wikipedia - Writ of summons
Wikipedia - Hereditary peer
Wikipedia - Peerages in the United Kingdom
Wikipedia - Peerage Act 1963
Creation and inheritance of peerages
Peerage, Abdication, Inheritance and Questions of Legality
Inheritance FAQs (or, how to disinherit a duke)
Can An American Inherit A British Title
Wikipedia - Titles of Nobility Amendment
Letters patent - Victoria by the Grace of God
Duke to Prince by way of Letters Patent
Wikipédia - Chambre des Lords